Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTE TENDRE
Madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française

Numéro de dépôt :
1385301
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1996

Présentation de la marque PATTE TENDRE

Déposée le 11 août 1986 par madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTE TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française domicilié(e) 90, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET,agissant au nom et pour le compte de la société MODECOM (SARL) en formation107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PATTE TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTE TENDRE est expirée depuis le 11 août 1996.

Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : MODECOM


Madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française - 90, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET,agissant au nom et pour le compte de la société MODECOM (SARL) en formation107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

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